Nous vous remercions de votre visite sur le site hopitaldugier.fr.

Vous trouverez ci-dessous notre politique en matière de traitement de données personnelles. Nous vous engageons vivement à la lire, en visitant ce site vous acceptez les pratiques que nous détaillons et vous adhérez aux termes et conditions énoncées ci après.

Le site hopitaldugier.fr est destiné à l’information personnelle des internautes qui l’utilisent.

Informations générales

Ce site est la propriété de l’Hôpital du Gier.
SIRET : 26420396900037
La conception et son design ont été conçus en interne.
Siège social : Hôpital du Gier – 19 Rue Victor Hugo – 42400 Saint-Chamond
Directeur de la Publication : Gaëlle DESSERTAINE

Hébergement

Le site Internet et le domaine hopitaldugier.fr sont hébergés par la société OVH.

OVH SAS au capital de 10 069 020 € RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
https://www.ovh.com

Droit applicable

Le site Internet hopitaldugier.fr et les présentes conditions générales sont soumises au droit français et sont rédigées en français.
L’Hôpital du Gier se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur s’engage à la consulter régulièrement.

Protection des données personnelles

La consultation du site hopitaldugier.fr est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant.
La société Hôpital du Gier s’engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. En particulier, les données personnelles collectées sur le site Internet hopitaldugier.fr sont destinées à l’usage de Hôpital du Gier. Elles sont confidentielles et traitées comme telles.

Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amenés à nous communiquer, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification conformément à la loi française Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978. Vous pouvez exercer ce droit auprès de Hôpital du Gier – Adresse : 19 Rue Victor Hugo, 42400 Saint-Chamond
Si vous êtes abonnés à des services d’information par courrier électronique (« newsletter ») vous pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers.

Nous vous signalons qu’afin de vous proposer des produits et services toujours plus adaptés, certaines informations à caractère non personnel, relatives à votre activité sur ce site, seront automatiquement collectées. Ces informations sont destinées à Hôpital du Gier et pourront également être utilisées dans le cadre d’opérations commerciales ou de marketing ou servir de base à des études et analyses.

Ces informations ne seront en aucun cas communiquées à des tiers. Seul le personnel de Hôpital du Gier ont accès aux données.

Plus d’informations : Politique de confidentialité

Sécurité

Nous prenons toutes les précautions utiles afin de préserver l’intégrité des données, leur confidentialité et empêcher toute communication à des tiers non autorisés.

Liens hypertextes

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site hopitaldugier.fr ne nécessite pas d’autorisation préalable et écrite de Hôpital du Gier. Néanmoins, Hôpital du Gier doit en être informé dans un délai maximum de 30 jours après la mise en place du lien.

En tout état de cause, Hôpital du Gier n’est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site hopitaldugier.fr se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.

Droits de propriété intellectuelle

L’Hôpital du Gier avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :
a) sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées,… ;
b) et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles ;
c) sont protégés par la législation sur les marques.

Les éléments ainsi protégés sont la propriété de Hôpital du Gier ou de tiers ayant autorisé Hôpital du Gier à les exploiter.

Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de Hôpital du Gier, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.

Droits d’auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Hôpital du Gier ou de tiers ayant autorisé Hôpital du Gier à les utiliser.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Mise à jour

L’Hôpital du Gier se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.

Données statistiques de suivi

Nous utilisons les données de connexion pour nos statistiques de consultation (type de navigateur, nombre de visiteurs, rubriques visitées…) pour l’optimisation de notre site en terme de rubriques et de navigation, mais ces informations ne sont pas transmises à des tiers.

La reproduction sur support papier

A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

– gratuité de la diffusion.
– respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte).
– citation explicite du site hopitaldugier.fr comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limitées.